Accueil marques.expert
/
Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES
/
DENTELLE DE CALAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DENTELLE DE CALAIS
FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES, organisme professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars et du 25 février 1927

Numéro de dépôt :
1708419
Date de dépôt :
09/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/08/2021
DENTELLE DE CALAIS de FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES

Présentation de la marque DENTELLE DE CALAIS

Déposée le 9 août 1991 par FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DENTELLE DE CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES, organisme professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars et du 25 février 1927 domicilié(e) 24 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DENTELLE DE CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DENTELLE DE CALAIS est expirée depuis le 9 août 2021.


FEDERATION FRANCAISE DES DENTELLES ET BRODERIES, organisme professionnel régi par la loi du 21 mars 1884, modifiée par les lois du 12 mars et du 25 février 1927 - 24 Rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2202979 - Publication au BOPI 2001-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 17 novembre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°510092 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2011 n°2474255 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-06-28

Dentelles tissées exclusivement sur métier leavers